Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MONTROSE
MONTROSSET Jacqueline
MONTROSSET Michel

Numéro de dépôt :
94526355
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque LES MONTROSE

Déposée le 27 juin 1994 par MONTROSSET Jacqueline et MONTROSSET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Les déposants sont MONTROSSET Jacqueline, domicilié(e) 4, Rue Dautancourt, 75017 PARIS - France et MONTROSSET Michel, domicilié(e) 4, Rue Dautancourt, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MONTROSSET - France.

La marque LES MONTROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MONTROSE est expirée depuis le 27 juin 2004.

MONTROSSET Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : CHAT BOTTÉ


MONTROSSET Jacqueline - 4, Rue Dautancourt, 75017 PARIS - France

MONTROSSET Michel - 4, Rue Dautancourt, 75017 PARIS - France


Michel MONTROSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Divertissement et activités culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.